Inconvénientsdu paiement par chèque bancaire. Possible refus. Un paiement par chèque peut être refusé (par exemple : dans les stations services), ou admis seulement à partir d’une certaine somme, par exemple : 20 € sauf si le commerçant est adhérent d'un centre de gestion agréé. Dans le cas où il n'accepte pas les chèques, une Lacarte affaires : limites et inconvénients La paperasse générée par une carte affaires est conséquente et la gestion des reçus peut littéralement devenir un cauchemar. Un cauchemar pour l'employé qui doit soumettre toutes ses notes de frais et justificatifs de paiements ( s'il n'en a pas perdu entre temps ), puis attendre plusieurs jours, voire Apetizprécise qu’Apple Pay est disponible pour ses cartes de 1re génération uniquement. Les cartes de 2e génération (qui ont le logo CONECS au recto) deviendront compatibles courant 2019. Le concurrent Ticket Restaurant (Edenred) est compatible avec la technologie de paiement d'Apple depuis son lancement en France en 2016. Lapremière tâche du professeur documentaliste est donc d'apprendre aux utilisateurs comment effectuer une recherche documentaire. Une opération qui s'est à la fois simplifiée et complexifiée avec l'apparition des nouvelles technologies numériques. L'information est aujourd'hui plus vite dénichée grâce à l'indexation informatique des Estce la fin du ticket restaurant ? c’est Possible, car depuis janvier 2013, certains utilisateurs règlent leurs repas à l’aide de la carte Monéo Resto. dont le fonctionnement est le même que celui d’une carte bancaire. Nous vous donnons notre avis et expliquons dans cet article le fonctionnement de monéo resto. Ainsi que les avantages et inconvénients LACARTE À PUCE : DE NOMBREUX POINTS NÉGATIFS Le principal inconvénient concerne la liberté d’utilisation des tickets restaurants et l’impossibilité d’en Avantageset inconvénients des chaises de restaurant carbonisées Country, Birdies Outdoor Furniture Bienvenue à Foshan Birdies Outdoor Co., LTD. Nom du produit Leprix d’achat d’un terminal de paiement varie le plus souvent en fonction de la marque et du type de terminal. Toutefois, il faut compter entre 400 et 700€ H.T pour en acquérir. À cette somme, il faudra prévoir par an entre 100 et 120 € supplémentaire hors taxe pour souscrire à un contrat de maintenance. TicketResto : n°1 des titres-restaurant en France - 265000 connexions gourmandes pour bien déjeuner, livraison de repas, cantines digitales, frigos connectés. Exonération de Charges Plus de Pouvoir d'Achat pour vos Salariés ! LaCarte Budapest vous donne un accès gratuit à tous les transports publics de la ville, ainsi qu’à une centaine de réductions sur les musées, les attractions, les bars, les restaurants et les bains thermaux. Non seulement, cette carte vous permet de faire des économies, mais elle vous permet également d’organiser votre séjour en nTB0GFl. Le décret encadrant l’émission et l’utilisation des cartes à puces pour le paiement des repas partiellement payés par les employeurs vient d’être publié au Journal Officiel. Une bonne nouvelle? A en croire, Serge Ragozin, l'un de ses promoteurs, le patron de la société Moneo Resto, qui s'appuie sur les résultats d'un sondage, 71% des salariés sont favorables à cette carte. Il n'est pas certain qu'ils soient aussi nombreux après la lecture de cet article. Le décret paru ce vendredi 7 mars est le fruit de longs mois de discussions entre les pouvoirs publics et les grands groupes qui émettent des tickets restaurants en France Edenred, Sodexo, Chèque Déjeuner, Natixis Intertitres et les deux nouveaux venus, déjà spécialisés dans les solutions sans papier Moneo Resto et Resto Flash. Comme ces deux derniers opérateurs l’ont prouvé depuis déjà longtemps, l’utilisation de cartes ou même le paiement avec un smartphone, n’étaient pas interdits par la loi, mais les quatre acteurs historiques souhaitaient que l’Etat arbitre et soutienne le "grand saut" des 3,5 millions d’utilisateurs vers les tickets dématérialisés. Car tout à coup, ces nombreux Français qui sont de fervents adeptes des tickets et qui en ont en permanence dans leur portefeuille, vont s’apercevoir qu’ils ne vont plus pouvoir les utiliser de la même façon. Peu d'avantages Du côté des changements, il y a des bons côtés. Si la carte est perdue il est possible de faire opposition et d’en recevoir une autre. La sécurité est optimale car un code secret est obligatoire pour l’utiliser. Jusqu’à présent les tickets perdus ou volés, n’étaient pas remboursés, c’était une perte sèche pour le détenteur. On estime que la perte pourrait s’élever aujourd’hui à 80 euros par an et par utilisateur. La simplification va être aussi très appréciée par les directions des ressources humaines et les services comptables des entreprises. Plus besoin de distribuer des carnets à chaque collaborateur, ni de compter chaque mois, le nombre de titres qui lui revient. La saisie et la mise à disposition sera aussi simple que la gestion des autres lignes du bulletin de salaire. Mieux encore, selon les professionnels, les frais de gestion seront suffisamment réduits pour que le titre restaurant puisse faire son entrée dans les TPE, un marché peu exploré par les opérateurs jusqu’à présent. Beaucoup d'inconvénients En revanche, les utilisations plus ou moins légales, mais très largement acceptés et pratiqués vont devenir impossibles. Il faut noter que la plupart de ces limitations existent déjà de longue date, mais que quasiment personne ne s’en souciait. Les professionnels sont très inquiets car ils soupçonnent que ce sont avant tout ces pratiques qui ont fait le succès des titres restaurants en France. Quelques exemples il ne sera plus possible d’utiliser plus de deux tickets par repas, même si l’on a envie d’inviter un collègue ou un ami. C’est bien dommage pour la convivialité et ce geste tellement apprécié entre collègues qui consiste à dire "je serais ravi de vous inviter". Impossible également de compter sur la complaisance d'un restaurateur pour les utiliser le dimanche. Seuls les salariés qui travaillent ce jour-là auront le droit d'utiliser ce moyen de paiement pour régler leur déjeuner. Impossible également de les utiliser pour régler partiellement les courses de la semaine au supermarché à l'exception des plats cuisinés, produits laitiers, fruits et légumes toujours officiellement payables avec des titres restaurant impossible de les céder à ses enfants, son conjoint ou toute autre personne. Les nombreux mendiants que l’on croise dans nos rues ou dans le métro parisien, avaient l’habitude de recevoir bien souvent un ticket restaurant dans leur sébille. Pour eux, le passage à la carte, sera très cruel. Mais le pire, c’est que l’arrivée des cartes à puce, fait aussi des mécontents chez les restaurateurs. Plusieurs d’entre eux ont déjà créé des collectifs pour se plaindre des conditions tarifaires exigées par les émetteurs de titres. Ils s’inquiètent aussi des conditions d’utilisation. Les terminaux de paiement dont ils disposent vont vite surchauffer car le paiement par la "carte resto" déclenche un appel vers un centre automatisé de gestion. A l’heure de pointe, les clients vont s’impatienter. D’autre part, les restaurateurs, qui sont bien ceux qui vont payer le plus, signalent aussi qu’ils auront aussi des frais de télécommunication supplémentaires. Les restaurateurs vont payer Enfin, le côté le plus ironique de la nouvelle donne c’est que du côté des émetteurs de titres, la dématérialisation ne sera pas une bonne affaire. C’est peut-être pour cela qu’ils ont tant tardé à la mettre en place en France alors qu’ils la pratiquent avec bonheur depuis plusieurs années dans la plupart des autre pays où ils opèrent également. Ainsi, la trésorerie, appelée le "float" par les émetteurs, qui était entre leurs mains entre le moment où les entreprises leur achetait les tickets et celui où les restaurateurs demandaient à se les faire payer, va fondre comme neige au soleil. Alors que le délai moyen de paiement était de 3 à 5 semaines, il va passer à quelques jours. Ces entreprises qui gagnaient une bonne partie de leurs revenus en faisant fructifier ce float, vont devoir trouver d’autres ressources. Voilà pourquoi les restaurateurs vont devoir passer à la caisse, bien obligés d’accepter les cartes que leurs clients vont désormais dégainer. On va leur imposer des commissions bien supérieures à celles que les émetteurs de titres papier leur imposaient. Il est en effet impensable de faire payer les salariés ou leur employeur. Aujourd’hui les entreprises peuvent changer de fournisseur d’un mois sur l’autre et la concurrence est telle entre les tickets restaurants que les sociétés employant plus de salariés n’ont aucune commission à payer pour obtenir des tickets restaurants. Plus étonnant encore, plusieurs groupes français ont même obtenu récemment des commissions négatives c’est à dire que c’est l’émetteur des tickets qui paie son client pour avoir le droit de lui fournir les titres de ses salariés. Il se rembourse ensuite aisément en faisant payer les restaurateurs. MEMBRE ADHERENT DE LA COOPERATIVE, SITE NON OFFICIEL » voici le site officiel Emrys la carte est une coopérative de consommateur qui a été créée en 2014 par Wilfried Rivière. Elle fait partie de la FNCC Fédération Nationale des Coopératives de Consommateurs. Cette coopérative a pour objectif de redonner du pouvoir d’achat à ses membres en leur faisant profiter d’un programme de fidélité unique en son genre. On l’appelle le plan de retraite consommateur. Cette coopérative se développe via la bouche à oreille et connaît un succès fulgurant depuis le début de l’année 2019. Elle est d’ailleurs passée sur TF1 dans l’émissions Sept à Huit en Février 2019 et est passé au JT du 20h de TF1 en Avril 2022. Fin 2018, il n’y avait que 13 000 membres en août 2019 35 000 et aujourd’hui plus de 150 000. Dans cet article, Anthony nous explique le fonctionnement de la coopérative de façon simplifiée. Si vous voulez connaître le fonctionnement détaillé, vous pouvez consulter sur son blog ses explications sur Emrys la carte. Vous y trouverez également des témoignages d’autres membres Emrys. Le fonctionnement d’Emrys la carte est très simple. Au lieu de payer vos achats par carte bancaire, chèque ou liquide, il vous suffit d’acheter des chèques-cadeaux, cartes essence et cartes restaurant régulièrement sur le site d’Emrys la carte pour régler vos achats. De cette façon, vous obtiendrez des avantages fidélité qui augmente avec le temps, jusqu’à autofinancer complètement vos dépenses au bout de quelques années sans avoir besoin de parrainer. Une personne qui parraine d’autres membres peut autofinancer ses dépenses bien plus rapidement. Les chèques-cadeaux sont valables dans plusieurs types de grosses enseignes Grande distributionVoyagesHabillementEssenseAuto/motojouetBricolageJardinerieSport Voici les différentes enseignes présentes sur Emrys listées ici Boutique Emrys Les cartes cadeaux sont également acceptées pour l’alimentation. Les cartes Essence sont acceptées dans les stations-services du réseau Total, Total Acces, Elf et Élan. Les cartes Restaurants sont acceptées dans plus de 3 500 restaurants. Grâce à ce programme de fidélité multi-enseignes, vous pouvez récupérer de l’argent sur chacune de vos dépenses alimentaires, essence, vestimentaires, activités, voyages, entretien voiture, travaux, décoration, high tech, etc…. Vous n’avez rien à perdre, car cet argent vous l’auriez dépensé dans tous les cas et vous n’auriez rien eu en retour si vous n’aviez pas utilisé Emrys. Ce programme de fidélité concerne tout le monde, car nous ne pouvons pas nous passer de ces dépenses. Et c’est un système très fiable, car la consommation des ménages est le marché le plus stable au monde. Mais ce n’est pas tout ! Emrys la carte va également étoffer son programme de fidélité en proposant de nouveaux services Une plateforme de cashback, comme Igraal pour récupérer de l’argent sur chacun de nos achats effectués sur énergie, un peu comme Leclerc énergie qui nous propose de récupérer une partie de notre facture d’électricité en ticket programme de fidélité pour les commerces de proximité, pour récupérer de l’argent sur chacun de nos achats du quotidien. Si vous voulez devenir membre de la coopérative et profiter des avantages fidélité pour autofinancer vos dépenses d’ici quelques années, il vous suffit de vous inscrire D’où vient l’argent redistribué par Emrys ? Emrys la Carte a négocié des remises avec ses partenaires en leur achetant des cartes ou chèques prépayés » en grande quantité. Ce qui leur permet de bénéficier de remises que nous n’aurions pas pu obtenir en achetant chacun de notre côté un peu comme le fait Groupon. Les points fidélité sont collectés par la coopérative qui les place dans un Pot Commun puis les redistribue avec un bonus qui augmente au fil des mois grâce à un ingénieux système informatique. Ainsi, au lieu d’être distribués tout de suite, les points fidélité fructifient dans le Pot Commun et le décalage de redistribution dans le temps permet de distribuer plus et sur plusieurs niveaux, ce qui permet également de fidéliser les clients. L’argent perçu grâce à ce programme de fidélité n’est pas imposable Un des atouts majeurs de ce programme de fidélité est que l’argent perçu n’est pas imposable. Comment est-ce possible ? Simplement, car Emrys redistribue l’argent sous forme de crédit d’achat, qui vous permet de commander de nouveaux chèques-cadeaux, cartes essence et cartes restaurant moins cher voire gratuitement. L’argent ne sort pas de la plateforme. C’est comme lorsque vous cumulez des euros sur les cartes de fidélité de vos magasins. Vous ne les déclarez pas, car ce sont des avantages fidélité. Avec Emrys, c’est la même chose ! Comme je vous le disais au début de l’article, Emrys la carte est passée sur TF1 dans l’émission Sept à Huit, le 17 février 2019. Le thème de l’émission était “SMIC, la vie sur un fil”. Voici un extrait de cette émission Emrys est également passé au journal de 20h de TF1 le 05/04/2022. Les différents statuts pour devenir membre de la coopérative Pour vous inscrire sur Emrys la carte et bénéficier de ce programme de fidélité, vous devez payer une cotisation annuelle, comme pour la plupart des coopératives. Rassurez-vous, il y a un statut à 10€ par an qui est accessible à tous ! Membre Acheteur 10€ par an ce statut vous donne l’accès au programme de fidélité. Vous pouvez donc acheter des chèques-cadeaux, des cartes essence et des cartes restaurant et bénéficier des avantages fidélité. C’est le principe de base de la Acheteur Enchanté 40€ par an ce statut vous donne l’accès au programme de fidélité. Vous pouvez donc acheter des chèques-cadeaux, des cartes essence et des cartes restaurant et bénéficier des avantages fidélité. Ce statut vous permet également de parrainer de nouveaux membres sur 4 niveaux pour booster vos avantages fidélité. Vous toucherez donc des avantages sur vos filleuls, les filleuls de vos filleuls, etc… Sur 4 niveaux de Enchanteur 100€ par an ce statut vous donne l’accès au programme de fidélité. Vous pouvez donc acheter des chèques-cadeaux, des cartes essence et des cartes restaurant et bénéficier des avantages fidélité. Ce statut vous permet également de parrainer de nouveaux membres sur 11 niveaux pour booster vos avantages fidélité. Vous toucherez donc des avantages sur vos filleuls, les filleuls de vos filleuls, etc… Sur 11 niveaux de profondeur. Ce statut vous permet également de toucher des primes carrières en fonction de la consommation de votre équipe vos filleuls, les filleuls de vos filleuls, etc…. Quel statut devez-vous choisir ? Si vous voulez simplement profiter du programme de fidélité et que vous ne souhaitez pas parrainer de nouveaux membres pour le moment, je vous conseille le statut Acheteur à 10€ par an. Si vous souhaitez profiter du programme de fidélité et que vous voulez booster vos avantages en parrainant quelques nouveaux membres, je vous recommande le statut Acheteur Enchanté à 40€. Si vous souhaitez profiter du programme de fidélité et que vous voulez booster considérablement vos avantages en parrainant beaucoup de nouveaux membres, je vous recommande le statut Enchanteur à 100€. Ce statut est fait pour des personnes qui ont déjà un réseau dans le MLM, qui ont beaucoup de connaissances, qui ont un blog ou une chaîne Youtube par exemple et qui souhaite s’investir dans la coopérative. Grâce à ce statut, vous pourrez obtenir des primes chaque mois en fonction de la consommation de votre équipe. Bon à savoir il est possible de changer de statut à tous moments. Ce qui veut dire que vous pouvez commencer en tant que membre Acheteur à 10€ par an et que vous pouvez ensuite changer de statut pour devenir Acheteur Enchanté ou Enchanteur, sans perdre vos avantages de fidélité acquis. Les avantages fidélité en fonction du statut choisi Un membre, peu importe son statut obtient des pièces Emrys à chacun de ses achats. Lorsqu’il cumule 6 pièces dans son plan de fidélité, il obtient 1 part de niveau 1. 100€ de chèques-cadeaux = 2 pièces et 100€ de cartes essence = 1 pièces. Cette part de niveau 1 va évoluer avec le temps et va lui rapporter 9€ lorsqu’elle arrivera à 100%, puis va se transformer en part de niveau 2 qui va lui rapporter 15€, puis va se transformer en part de niveau 3 qui va lui rapporter 25€, etc… Il y a plusieurs niveaux de fidélité part 1, part 2, part 3, etc.., les membres Acheteur bénéficient de 8 niveaux de fidélité qui leur permettent de récupérer 9€ + 15 € + 25€ + 44€ + 75€ + 125€ + 220€ + 375€, soit 888€ en tout pour chaque part 1. Par exemple, un membre qui commande 300€ de chèques-cadeaux par mois, va obtenir 12 parts de niveau 1 par an et chacune d’elle va lui rapporter 888€ au bout de 4/5 ans, s’il continue de commander régulièrement sur Emrys. Les membres Acheteur Enchanté bénéficient de 11 niveaux de fidélité qui leur permettent de récupérer 9€ + 15 € + 25€ + 44€ + 75€ + 125€ + 220€ + 375€ + 640€ + 1100€ + 1875€ pour chaque part 1. Les membres Enchanteur bénéficient de 15 niveaux de fidélité qui leur permettent de récupérer 9€ + 15 € + 25€ + 44€ + 75€ + 125€ + 220€ + 375€ + 640€ + 1100€ + 1875€ + 3205€ + 5480€ + 9375€ + 25 000€ pour chaque part 1. Évidemment les parts de niveau 1 vous rapporterons les 9€ bien plus rapidement qu’une part de niveau 8 vous rapportera les 375€. Des explications plus détaillées sont disponibles sur l’article d’Anthony lien au début de l’article. Quels sont les avantages et les inconvénients ? Même si pour moi les avantages l’emportent de loin sur les inconvénients, je vais quand même m’efforcer de tout vous lister. Les avantages d’Emrys la carte Emrys la carte vous permet sur le moyen terme de payer moins cher vos courses, essence etc… Et sur le long terme, d’autofinancer la plupart de vos ne vous empêche pas de continuer à utiliser vos cartes de fidélité Auchan, Carrefour, etc… et d’utiliser des applications de remboursement, comme Shopmium, pour faire encore plus d’ seule chose que vous devez faire est changer votre moyen de paiement et consommer régulièrement des chèques-cadeaux, cartes essence, cartes ne prenez pas de risque, car si vous commandez pour 300€ de chèques-cadeaux, vous recevrez 300€ de chèques-cadeaux à dépenser. Les inconvénients d’Emrys la carte Vous devez changer de moyen de paiement et payer le maximum possible vos achats avec des chèques-cadeaux, cartes essence, carte restaurant pour obtenir des avantages faut être prévoyant, car une fois que vous aurez commandé vos chèques-cadeaux, cartes essence et cartes restaurant, vous devrez attendre 72 heures ouvrés maximum pour les e-cartes dématérialisées Carrefour et Leclerc et 5 à 10 jours pour les cartes physiques avant de les recevoir à votre ne toucherez pas vos avantages fidélité dès le début, mais au bout de plusieurs mois. Pour un membre Acheteur qui ne parraine pas, ça comme à devenir intéressant au bout de 1 an. Au bout de 2/3 ans, il aura autofinancer une bonne partie de ses dépenses et au bout de 4/5 ans, il aura atteint l’autofinancement complet de ses dépenses. Il doit donc avoir une vision sur le moyen-long terme. Vous voulez plus d’infos sur le programme de fidélité ? Vous êtes intéressé par ce programme de fidélité, mais vous avez envie d’en savoir plus avant de vous inscrire ? Vous vous posez encore des questions du style Est-ce que ce programme de fidélité est fait pour moi ?Quel est le fonctionnement détaillé ?Que dois-je faire après l’inscription ?Combien gagnent les membres en parrainant ? Sans parrainer ? Si vous vous posez encore une de ces questions, vous pouvez consulter l’article d’Anthony lien au début de l’article dans lequel vous trouverez les réponses à vos questions. C’est très simple, si vous voulez devenir membre de la coopérative et profiter des avantages fidélité pour autofinancer vos dépenses d’ici quelques années, il vous suffit de vous inscrire en cliquant sur ce lien. Vous allez devoir choisir un des 3 statuts dont je vous ai parlé plus haut et payez votre cotisation annuelle. Vous pourrez commander vos premiers chèques-cadeaux, cartes essence ou cartes restaurant si vous le souhaitez. Voici les 3 statuts proposés par Emrys Membre Acheteur 10€ par an Membre Acheteur Enchanté 40€ par an Membre Enchanteur 100€ par an Une fois que vous serez inscrit, je vous inviterai si vous le souhaitez sur notre groupe Facebook dans lequel vous aurez accès à des modules de formations qui vous explique tout ce qu’il y a à savoir sur Emrys la carte, vous y trouverez également des astuces pour optimiser vos avantages. Vous aurez également accès à notre conversation Messenger dans laquelle vous pourrez poser vos questions aux membres de notre équipe et discuter avec eux. Il y a une super ambiance et il y aura toujours quelqu’un pour vous aider moi ou quelqu’un d’autre, vous ne serez jamais seul. Mon avis sur Emrys la carte J’ai un avis très positif sur Emrys la carte. Non seulement, c’est une société française basé en Haute-Savoie qui connaît un succès fulgurant depuis début 2019, mais elle a également plein de projets pour les années à venir. Ce n’est pas une arnaque contrairement à ce que certains disent. Ce n’est pas un système de ponzi, car l’argent redistribué par Emrys ne provient en aucun cas des cotisations payées par les nouveaux membres, mais uniquement des remises obtenues auprès de leurs partenaires, grâce aux achats groupé en grande quantité comme Groupon. Au début, j’étais un peu sceptique, mais j’ai décidé de me lancer pour me faire mon avis personnel. Je suis membre Enchanteur depuis décembre 2018 et j’ai déjà atteint l’autofinancement de mes courses. J’ai parrainé pas mal de nouveaux membres, ce qui m’a permis de booster mes avantages fidélité. Mais le parrainage n’est pas obligatoire, c’est d’ailleurs un des rares MLM qui permet de gagner de l’argent sans parrainer. C’est pour cela que j’ai totalement confiance en cette coopérative et que je la recommande les yeux fermés. Emrys la carte pour les Associations et Comité d’entreprise CE Les associations et les comités d’entreprise peuvent également s’inscrire sur Emrys la carte. Le gros avantage, c’est qu’ils ne paient pas de cotisations annuelles et bénéficient du statut Acheteur Enchanté gratuitement qui coûte normalement 40€ par an. Ce statut leur permet de parrainer leurs membres et ainsi de booster leurs avantages fidélité. Les associations obtiennent des gains passivement, sans consommer de chèques-cadeaux. En effet, 8% de la valeur des remises générées par tous les membres de la coopérative sont reversés aux associations membres Emrys. Les associations peuvent ensuite commander des chèques-cadeaux gratuitement pour financer leurs événements, acheter du matériel, etc… Les comités d’entreprise ne perçoivent pas de gains passifs, comme les associations. Mais ils obtiennent 8% de la valeur des remises générées par tous les membres que le CE a parrainé. Ce n’est pas le même lien pour l’inscription d’un particulier, d’une association ou d’un CE Voici le lien pour l’inscription d’une association. Toutes les associations peuvent s’inscrire association humanitaire, éducative, social ou même sportive club de foot, basketball, badminton, escalade, etc.. En route pour les courses gratuites et à très vite sur Emrys la carte ! MEMBRE ADHERENT DE LA COOPERATIVE, SITE NON OFFICIEL » Pour rejoindre la coopérative c’est par ici Site officiel Utilisation des titres-restaurant par les salariés avantages et contraintes La finalité de la législation sur le titre-restaurant étant avant tout sociale, un certain nombre d’avantages pour les salariés sont attachés à l’attribution et à la possession de titres. Mais, en contrepartie, la législation impose aux salariés détenteurs de titres le respect de règles d’utilisation afin d’en garantir un usage conforme à l’objectif d’aide à la restauration salariale recherché par les pouvoirs publics lors de la mise en place du dispositif. Avantages liés à l’attribution de titres-restaurant Dès lors que l’employeur a opté pour la mise en place d’un système des titres-restaurant au sein de son entreprise, chaque salarié a droit à l’attribution d’un titre par jour de travail effectué 1 dans l’entreprise. Voir fiche conditions d’attribution des titres-restaurant par les employeurs. Le salarié dispose d’un moyen de paiement avantageux sa contribution au financement des titres dont il dispose est limitée à la part de la valeur de ces titres non prise en charge par l’employeur au titre de sa participation propre en tout état de cause la contribution demandée au salarié ne peut excéder 50% de la valeur faciale des titres dont il est attributaire 2. Le salarié dispose d’un complément de rémunération défiscalisé 3 la partie de la valeur du titre prise en charge financièrement par l’employeur dans les limites légales - contribution patronale comprise entre 50% à 60% de la valeur faciale du titre et n’excédant pas le plafond actuel de 5,69 Euros - constitue, pour le salarié bénéficiaire, un complément de salaire non assujetti à l’impôt sur le revenu des personnes physiques. Cette exemption est toutefois subordonnée 4 au respect par le salarié des obligations mises à sa charge par la réglementation en vigueur, notamment en ce qui concerne les conditions d’utilisation des titres. Le salarié se voit ouvrir la possibilité d’échanger les titres non utilisés à l’expiration de l’année civile d’émission - période de validité - des titres concernés 5. Sous réserve que le salarié les rendent à l’employeur dans les quinze jours qui suivent la fin de leur période d'utilisation, ces titres font l’objet d’un échange gratuit contre un nombre égal de titres du nouveau millésime 6. Le salarié qui quitte son entreprise à droit au remboursement de sa participation à l’achat des titres qu’il n’aurait pas utilisés à la date de son départ 7. Voir aussi fiche l’émission des titres-restaurant. Principales restrictions d’utilisation Les titres-restaurant ne peuvent être utilisés en dehors de leur période de validité 8. Seul le salarié auquel les titres ont été attribués peut en faire usage 9 les titre-restaurant sont, en effet, nominatifs, le nom du salarié devant être mentionné au recto des titres papier remis. Voir fiche définition et caractéristiques des titres-restaurant. Le salarié ne peut utiliser les titres-restaurant en sa possession que pour régler la consommation d’un repas 10 ou un achat de préparations alimentaires assurant au salarié une alimentation variée 11. La consommation du repas, ou l’achat de préparations alimentaires, au règlement duquel le titre est consacré doit être effectué au cours d’une journée de travail du salarié, généralement pendant la pause accordée au salarié par le contrat de travail pour sa restauration 12. L’utilisation des titres-restaurant est limitée à un montant de dix-neuf euros par jour à compter du 02 avril 2014 13. Les titres-restaurant ne sont utilisables que les jours travaillés de la semaine, à l’exclusion des dimanches et jours fériés 14. Toutefois, les salariés qui travaillent les dimanches et jours fériés, et exclusivement ceux-ci, peuvent utiliser ces jours-là leurs titres, à la condition que leur employeur y ait fait inscrire une mention spéciale élargissant la validité des titres remis à ce personnel. Les salariés ne peuvent utiliser les titres-restaurant que dans une zone géographique limitée le département du lieu de leur travail et les départements limitrophes 15. Les salariés appelés à se déplacer pour raison de travail à l’extérieur de ces départements, et uniquement ces salariés, peuvent néanmoins utiliser les titres attribués par leur employeur si ce dernier y a apposé une mention spéciale validant une utilisation en dehors des limites départementales ci-dessus rappelées. Textes de référence 1 Article R 3262-7 du Code du Travail2 Article L 3262-6 du Code du Travail3 Article L 3262-6 du Code du Travail4 Article L 3262-6 du Code du Travail5 Article R 3262-5 alinéa 1 du Code du Travail6 Article R 3262-5 alinéa 2 du Code du Travail7 Article R 3262-11 du Code du Travail 8 Article R 3262-5 du Code du Travail 9 Article R 3262-6 du Code du Travail10 Article R 3262-4 du Code du Travail11 Article R 3262-4 du Code du Travail 12 Article R 3262-7 du Code du Travail 13 Article R 3262-10 du Code du Travail 14 Article R 3262-8 du Code du Travail 15 Article R 3262-9 du Code du Travail

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